Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCAN
Numéro de dépôt :
935368
Date de dépôt :
16/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SCAN
Déposée le 16 octobre 1975 par Ohio Nuclear auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ohio Nuclear a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°114793 - Publication au BOPI 1976-483